Déposée le 17 octobre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) KME FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ID CUIVRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-47 du 24 novembre 2006.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) KME FRANCE domicilié(e) 11 bis rue de l'Hôtel de Ville - 92411 - COURBEVOIE Cedex - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE FREYLINGER, S.A., M. LAIDEBEUR Olivier domicilié(e) 234 route d'Arlon - 8001 - STRASSEN - Luxembourg.
La marque ID CUIVRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3457574.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-12
Publication - Publication le 24 nov. 2006 au BOPI 2006-47
Inscription le 25 mars 2014 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°621095 - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-03-25
Renouvellement sans limitation le 6 octobre 2016 n°2629568 - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2016-10-06
Cuivre et ses alliages ; matériaux de construction en cuivre. Bandes, feuilles et tôles en cuivre et alliages de cuivre pour la toiture et la façade. Panneaux, bacs, écailles et cassettes en cuivre, façonnés et profilés en cuivre. Evacuation d'eaux pluviales en cuivre ; gouttières, chéneaux, tuyaux de descente, crochets, colliers en cuivre.
