Marque renouvelée - Marque en vigueur

TARS-FIX
TRANSYSTEME SN, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3325862
Date de dépôt :
18/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/11/2024
TARS-FIX de TRANSYSTEME SN

Présentation de la marque TARS-FIX

Déposée le 18 novembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRANSYSTEME SN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TARS-FIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-53 du 31 décembre 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRANSYSTEME SN domicilié(e) Le Mas des Cavaliers, 217 rue Nungesser - 34130 - MAUGUIO - France et immatriculée sous le numéro RCS 808 167 209 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LLR, domicilié(e) Tour Part-Dieu, 129 rue Servient, - 69003 - Lyon - France.

La marque TARS-FIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3325862.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TARS-FIX arrivera à expiration en date du 18 novembre 2024.

TRANSYSTEME SN a également déposé les autres marques suivantes : MYKERINOS , CARPATELLE , KHEPHREN , TRANSYSTEME , KHEOPS , ELLISTRA


TRANSYSTEME SN, Société par Actions Simplifiée - Le Mas des Cavaliers, 217 rue Nungesser - 34130 - MAUGUIO - France - SIREN 808167209


LLR, - Tour Part-Dieu, 129 rue Servient, - 69003 - Lyon - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-17

Publication - Publication le 31 déc. 2004 au BOPI 2004-53

Inscription le 20 mars 2015 - Transmission totale de propriété n°645499 - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-03-20

Renouvellement sans limitation le 13 mai 2015 n°2587048 - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-05-13

Inscription le 6 septembre 2017 - Transmission totale de propriété n°707581 - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-09-06

Inscription le 23 mars 2020 - Constitution de mandataire n°783165 - Publication le 24 avr. 2020 au BOPI 2020-03-23

Inscription le 20 novembre 2020 - Constitution de mandataire n°802227 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-11-20

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques pour la médecine, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.