Marque enregistrée - Marque en vigueur

CARPATELLE
TRANSYSTEME SN, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4170423
Date de dépôt :
02/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/04/2025
CARPATELLE de TRANSYSTEME SN

Présentation de la marque CARPATELLE

Déposée par voie électronique le 2 avril 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRANSYSTEME SN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CARPATELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-17 du 24 avril 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRANSYSTEME SN domicilié(e) Le Mas des Cavaliers, 217 rue Nungesser - 34130 - MAUGUIO - France et immatriculée sous le numéro RCS 808 167 209 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque CARPATELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4170423.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARPATELLE arrivera à expiration en date du 2 avril 2025.

TRANSYSTEME SN a également déposé les autres marques suivantes : TARS-FIX , MYKERINOS , KHEPHREN , TRANSYSTEME , KHEOPS , ELLISTRA


TRANSYSTEME SN, Société par Actions Simplifiée - Le Mas des Cavaliers, 217 rue Nungesser - 34130 - MAUGUIO - France - SIREN 808167209


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-17

Enregistrement sans modification - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-30

Inscription le 6 septembre 2017 - Transmission totale de propriété n°707581 - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-09-06

Bandes, bandages, en particulier pour poignets ;

Orthèses, orthèses de poignets.