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Marques déposées par l'association loi 1901 POUR LA RECHERCHE ET LE DEVELOPPEMENT DES METHODES ET PROCESSUS INDUSTRIELS “ ARMINES 
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ROLSI
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ROLSI
ASSOCIATION POUR LA RECHERCHE ET LE DEVELOPPEMENT DES METHODES ET PROCESSUS INDUSTRIELS “ ARMINES ”, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
99783328
Date de dépôt :
19/03/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/03/2029

Présentation de la marque ROLSI

Déposée le 19 mars 1999 par l'association loi 1901 POUR LA RECHERCHE ET LE DEVELOPPEMENT DES METHODES ET PROCESSUS INDUSTRIELS “ ARMINES  auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROLSI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-19 du 7 mai 1999.

Le déposant est l'association loi 1901 POUR LA RECHERCHE ET LE DEVELOPPEMENT DES METHODES ET PROCESSUS INDUSTRIELS “ ARMINES  domicilié(e) 60 BOULEVARD SAINT-MICHEL - 75272 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 664 113 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ARMINES, Eric WEILAND, Directeur Adjoint domicilié(e) 60, Boulevard Saint-Michel - 75272 - PARIS CEDEX 06 - France.

La marque ROLSI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99783328.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ROLSI arrivera à expiration en date du 19 mars 2029.

POUR LA RECHERCHE ET LE DEVELOPPEMENT DES METHODES ET PROCESSUS INDUSTRIELS “ ARMINES  a également déposé les autres marques suivantes : CASAMO , COUNTRY DATA BASE (CDB) , FRIGEXPERT , FRAGSCAN , CALOFOR , A ALUMINALON , KROSSCOLOR , LUDOVIC , CYCLEREF , ATLAS DATA BASE (ADB)


ASSOCIATION POUR LA RECHERCHE ET LE DEVELOPPEMENT DES METHODES ET PROCESSUS INDUSTRIELS “ ARMINES ”, ASSOCIATION LOI 1901 - 60 BOULEVARD SAINT-MICHEL - 75272 - PARIS - France - SIREN 775664113


ARMINES, Eric WEILAND, Directeur Adjoint - 60, Boulevard Saint-Michel - 75272 - PARIS CEDEX 06 - France


Inscription le 17 août 1999 - Retrait partiel n°283221 - Publication au BOPI 1999-08-17

Inscription le 6 mars 2009 - Transmission totale de propriété n°494846 - Publication au BOPI 2009-03-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-15

Publication - Publication le 7 mai 1999 au BOPI 1999-19

Renouvellement sans limitation le 6 mars 2009 n°2400732 - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-03-06

Renouvellement sans limitation le 8 octobre 2018 n°2695287 - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2018-10-08

Appareils et instruments scientifiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) et d'enseignement.