Marque renouvelée - Marque en vigueur

MODRAY
Association pour la Recherche et le Développement des Méthodes et Processus Industriels “ ARMINES ”, Association loi 1901, SJPI

Numéro de dépôt :
98762169
Date de dépôt :
23/11/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/11/2028

Présentation de la marque MODRAY

Déposée le 23 novembre 1998 par l'association loi 1901 pour la Recherche et le Développement des Méthodes et Processus Industriels “ ARMINES  auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MODRAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-02 du 8 janvier 1999.

Le déposant est l'association loi 1901 pour la Recherche et le Développement des Méthodes et Processus Industriels “ ARMINES  domicilié(e) 60 BOULEVARD Saint-Michel - 75272 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 664 113 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ARMINES, Mme Onetto Ligia, SJPI-ARMINES domicilié(e) 60 BOULEVARD Saint-Michel - 75272 - PARIS - France.

La marque MODRAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98762169.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MODRAY arrivera à expiration en date du 23 novembre 2028.

pour la Recherche et le Développement des Méthodes et Processus Industriels “ ARMINES  a également déposé les autres marques suivantes : FORGE2 , LASAT , PRATIC'ANIM , ARF OBSERVATOIRE DES POLES DE COMPETITIVITE , Tubistor , Mine & Société , PhysalurgY , FORGE3


Association pour la Recherche et le Développement des Méthodes et Processus Industriels “ ARMINES ”, Association loi 1901, SJPI - 60 BOULEVARD Saint-Michel - 75272 - PARIS - France - SIREN 775664113


ARMINES, Mme Onetto Ligia, SJPI-ARMINES - 60 BOULEVARD Saint-Michel - 75272 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 15 octobre 2008 n°2387252 - Publication au BOPI 2008-10-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-20

Publication - Publication le 8 janv. 1999 au BOPI 1999-02

Inscription le 30 novembre 2018 - Transmission totale de propriété n°748880 - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2018-11-30

Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2018 n°2699551 - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2018-11-30

Instruments scientifiques. Communications par terminaux d'ordinateurs. Recherche scientifique et industrielle ; programmation pour ordinateurs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.