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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TRANSVALOR
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COLDFORM
Marque enregistrée - Marque en vigueur

COLDFORM
TRANSVALOR S.A., Société anonyme

Numéro de dépôt :
4369324
Date de dépôt :
16/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/06/2027
COLDFORM de TRANSVALOR

Présentation de la marque COLDFORM

Déposée par voie électronique le 16 juin 2017 par la Société Anonyme (SA) TRANSVALOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COLDFORM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-27 du 7 juillet 2017.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRANSVALOR domicilié(e) Parc de Haute Technologie, 694 avenue du docteur Maurice Donat - 06250 - MOUGINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 211 466 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRANSVALOR, S.A., Mme. Carole Royet domicilié(e) Parc de Haute Technologie, 694 avenue Maurice Donat - 06250 - Mougins - France.

La marque COLDFORM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4369324.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COLDFORM arrivera à expiration en date du 16 juin 2027.

TRANSVALOR a également déposé les autres marques suivantes : GEONIX , CALENER , P.R.O.T.E.E. PROSPECTIVE TECHNOLOGIQUE ET ECONOMIQUE DE L'ENERGIE , FRIGETUDE , FRIGEXPERT , THERCAST , SIMAFOR , PIERRE CELTIQUE , THERMO-CALC , TSVI


TRANSVALOR S.A., Société anonyme - Parc de Haute Technologie, 694 avenue du docteur Maurice Donat - 06250 - MOUGINS - France - SIREN 331211466


TRANSVALOR, S.A., Mme. Carole Royet - Parc de Haute Technologie, 694 avenue Maurice Donat - 06250 - Mougins - France


Publication - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-27

Enregistrement sans modification - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-40

Appareils et instruments scientifiques ; instruments et appareils de mesure ; logiciels (programmes enregistrés) ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception) de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; logiciel-service (SaaS).