RESEAU PLUS

TRANSPORTS FOUYA SA
FOUYA REGEXPRESS SA

Présentation de la marque RESEAU PLUS

Déposée le 23 septembre 1994 par la Société Anonyme (SA) TRANSPORTS FOUYA et la Société Anonyme (SA) FOUYA REGEXPRESS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RESEAU PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-43 du 28 octobre 1994.

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) TRANSPORTS FOUYA domicilié(e) 7 à 15 avenue Louis Blériot, 93120 LA COURNEUVE - France et la Société Anonyme (SA) FOUYA REGEXPRESS domicilié(e) Rue des Morillons ZAC des Doucettes, 95140 GARGES LES GONESSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Nicole PELLETIER - France.

La marque RESEAU PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94537220.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RESEAU PLUS est expirée depuis le 23 septembre 2004.

TRANSPORTS FOUYA a également déposé les autres marques suivantes : D.I.R.D. , L'EXPRESS ECONOMIQUE TRAFOR , TRANSEUROFRET , UNITE CENTRALE D'INFORMATIONS U.C.I. , TRANSEXPRESS , COLIPORTAGE , UNITE MOBILE DE DISTRIBUTION U.M.D. , RESEAU BIS , TRANSPORTS FOUYA REGULATEUR DE QUAI , CHRONOPORTEUR