Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SNOW MIX
TRANOVA, SARL

Numéro de dépôt :
4045730
Date de dépôt :
08/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/11/2023
SNOW MIX de TRANOVA

Présentation de la marque SNOW MIX

Déposée par voie électronique le 8 novembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRANOVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SNOW MIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-48 du 29 novembre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRANOVA domicilié(e) 579 ROUTE DES VIGNES - 38890 - SAINT CHEF - France et immatriculée sous le numéro RCS 487 464 166 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRANOVA, M. CEDRIC MONAVON domicilié(e) 579 ROUTE DES VIGNES - 38890 - SAINT CHEF - France.

La marque SNOW MIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4045730.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SNOW MIX est expirée depuis le 8 novembre 2023.

TRANOVA a également déposé les autres marques suivantes : CASHAGRI , aNaPeKa , LONNEO , DRINKCASE , SILAGRI , AGRIFILS , AGRILLAGE , Alibébé , SURELIGNES , agrifournitures


TRANOVA, SARL - 579 ROUTE DES VIGNES - 38890 - SAINT CHEF - France - SIREN 487464166


TRANOVA, M. CEDRIC MONAVON - 579 ROUTE DES VIGNES - 38890 - SAINT CHEF - France


Publication - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48

Enregistrement sans modification - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à la main) ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.