Déposée par voie électronique le 12 mai 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRANOVA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SILAGRI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-23 du 5 juin 2015.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRANOVA domicilié(e) 579 ROUTE DES VIGNES - 38890 - SAINT CHEF - France et immatriculée sous le numéro RCS 487 464 166 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRANOVA, M. Cédric MONAVON domicilié(e) 579 ROUTE DES VIGNES - 38890 - SAINT CHEF - France.
La marque SILAGRI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4180427.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TRANOVA, SARL - 579 ROUTE DES VIGNES - 38890 - SAINT CHEF - France - SIREN 487464166
TRANOVA, M. Cédric MONAVON - 579 ROUTE DES VIGNES - 38890 - SAINT CHEF - France
Publication - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-23
Enregistrement sans modification - Publication le 4 sept. 2015 au BOPI 2015-36
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;
Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
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