Déposée le 26 octobre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TOYOTA FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Aygo Connect Sport » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-46 du 19 novembre 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TOYOTA FRANCE domicilié(e) 20, Boulevard de la République - 92420 - VAUCRESSON - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 034 040 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS domicilié(e) 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France.
La marque Aygo Connect Sport a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3777375.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TOYOTA FRANCE, société par actions simplifiée - 20, Boulevard de la République - 92420 - VAUCRESSON - France - SIREN 712034040
HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS - 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46
Enregistrement sans modification - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09
Inscription le 22 août 2011 - Transmission totale de propriété n°556006 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-08-22
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; automobiles et pièces détachées d'automobiles, à savoir : amortisseurs pour automobiles, capots d'automobiles, pare-chocs pour automobiles, carrosseries d'automobiles, châssis d'automobiles, revêtements de sièges pour automobiles, portes pour automobiles, roues d'automobiles, sièges d'automobiles, freins pour automobiles, vitres pour automobiles, volants pour automobiles, pneumatiques pour automobiles.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire à savoir tracts, prospectus, imprimés ; diffusion d'annonces, de messages et d'échantillons publicitaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité radiophonique et télévisée ; publication de textes publicitaires ; organisation de campagnes de publicité dans tout média et sur tout support ; location d'espaces publicitaires ; démonstration de produits ; sondages d'opinion ; relations publiques ; l'ensemble des services précités étant limité au secteur automobile ; services de vente au détail de véhicules à moteur ; promotion des ventes (pour des tiers) à savoir offres de primes exceptionnelles dans le cadre du commerce de détail de véhicules à moteur, programmes d'offres de réductions de prix dans le cadre du commerce de détail de véhicules à moteur ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs dans le domaine automobile.
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