Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ODC.US.I
TOUROUTE Jacques

Numéro de dépôt :
96655360
Date de dépôt :
13/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/12/2006

Présentation de la marque ODC.US.I

Déposée le 13 décembre 1996 par TOUROUTE Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ODC.US.I » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-03 du 17 janvier 1997.

Le déposant est TOUROUTE Jacques, domicilié(e) 8 Bis allée des Tilleuls, 92190 MEUDON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOUROUTE Jacques - France.

La marque ODC.US.I a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96655360.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 09 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ODC.US.I est expirée depuis le 13 décembre 2006.

TOUROUTE Jacques a également déposé les autres marques suivantes : WHOOPY MACHINE , AUTRE CHOSE COMMUNICATION LICENSING , AUTRE CHOSE COMMUNICATION MEDIAS , MOTORCYCLE CENTER , SUP"R"OC , AUTRE CHOSE EDITION , PARKING'S CAFE , GOLF KEYS , PARIS 2008 JEUX OLYMPIQUES 2008 , PROPHECIES PROPHETIES


TOUROUTE Jacques - 8 Bis allée des Tilleuls, 92190 MEUDON - France


TOUROUTE Jacques - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-21

Publication - Publication le 17 janv. 1997 au BOPI 1997-03

Education - Divertissement. Production de spectacles, de films. Réservation de places pour les spectacles - Appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrements magnétiques; disques acoustiques; cassettes audio-vidéo; disques optiques compactes - Produits de parfumerie Huiles essentielles cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.