Marque enregistrée - Marque en vigueur

TOPOMARINE
TOPOPLASTIC, SAS

Numéro de dépôt :
4217163
Date de dépôt :
12/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/10/2025
TOPOMARINE de TOPOPLASTIC

Présentation de la marque TOPOMARINE

Déposée par voie électronique le 12 octobre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TOPOPLASTIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TOPOMARINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-45 du 6 novembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TOPOPLASTIC domicilié(e) 11 AVENUE DES CURES - 95580 - ANDILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 219 756 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOPOPLASTIC, M. JEAN ROBIN GAILLET domicilié(e) 11 AVENUE DES CURES - 95580 - ANDILLY - France.

La marque TOPOMARINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4217163.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOPOMARINE arrivera à expiration en date du 12 octobre 2025.

TOPOPLASTIC a également déposé les autres marques suivantes : FUTURA , O'WAVE , Topoplastic , O WAVE , couleur mer , Bamboo marine system , CORAL REEF , O'WAVE , EVOLUTION , TOPOMARINE


TOPOPLASTIC, SAS - 11 AVENUE DES CURES - 95580 - ANDILLY - France - SIREN 572219756


TOPOPLASTIC, M. JEAN ROBIN GAILLET - 11 AVENUE DES CURES - 95580 - ANDILLY - France


Publication - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45

Enregistrement sans modification - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; lampes de poche ; appareils d'éclairage pour véhicules.