Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OCEAN
TOPOPLASTIC S.A.

Numéro de dépôt :
3308125
Date de dépôt :
11/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/08/2014
OCEAN de TOPOPLASTIC

Présentation de la marque OCEAN

Déposée le 11 août 2004 par la Société Anonyme (SA) TOPOPLASTIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OCEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-38 du 17 septembre 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOPOPLASTIC domicilié(e) 11 Avenue des Cures, BP 02,95580 ANDILLY - 95580 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 219 756 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOPOPLASTIC S.A. domicilié(e) 11 Avenue des Cures, BP 02,95580 ANDILLY - 95580 - France.

La marque OCEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3308125.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OCEAN est expirée depuis le 11 août 2014.

TOPOPLASTIC a également déposé les autres marques suivantes : FUTURA , O'WAVE , Topoplastic , O WAVE , couleur mer , Bamboo marine system , CORAL REEF , O'WAVE , EVOLUTION , TOPOMARINE


TOPOPLASTIC S.A. - 11 Avenue des Cures, BP 02,95580 ANDILLY - 95580 - France - SIREN 572219756


TOPOPLASTIC S.A. - 11 Avenue des Cures, BP 02,95580 ANDILLY - 95580 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-02

Publication - Publication le 17 sept. 2004 au BOPI 2004-38

Couverts. Verres (récipients). Vaisselle et plateaux non en métaux précieux.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.