Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EVOLUTION
TOPOPLASTIC S.A

Numéro de dépôt :
96649530
Date de dépôt :
06/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/11/2006

Présentation de la marque EVOLUTION

Déposée le 6 novembre 1996 par la Société Anonyme (SA) TOPOPLASTIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EVOLUTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-50 du 13 décembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOPOPLASTIC domicilié(e) B.P 72 240 RUE GABRIEL PERI, 92703 COLOMBES CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 219 761 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOPOPLASTIC S.A - France.

La marque EVOLUTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96649530.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EVOLUTION est expirée depuis le 6 novembre 2006.

TOPOPLASTIC a également déposé les autres marques suivantes : FUTURA , O'WAVE , Topoplastic , O WAVE , couleur mer , Bamboo marine system , CORAL REEF , O'WAVE , TOPOMARINE , TOPOPLASTIC MARINE


TOPOPLASTIC S.A - B.P 72 240 RUE GABRIEL PERI, 92703 COLOMBES CEDEX - France - SIREN 572219761


TOPOPLASTIC S.A - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-16

Publication - Publication le 13 déc. 1996 au BOPI 1996-50

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, de mesurage, de contrôle, de sauvetage d'enseignement, de navigation.Véhicules, appareils de locomotion, pour terre, pour air ou pour eau

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.