Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TRICKY BILLE
TOMY FRANCE S.A.R.L., Société A Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
1649391
Date de dépôt :
06/03/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/03/2021

Présentation de la marque TRICKY BILLE

Déposée le 6 mars 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOMY FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TRICKY BILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOMY FRANCE domicilié(e) Parc d'Affaires International - 74160 - ARCHAMPS - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 532 984 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel MOINAS domicilié(e) 13 Chemin du Levant - 01210 - FERNEY-VOLTAIRE - France.

La marque TRICKY BILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1649391.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TRICKY BILLE est expirée depuis le 6 mars 2021.

TOMY FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MODUL'ANIMO , AFX , AFX RALLYE , CREATIV'MODEL , CIRCUS BUS , LAPIN ENCHANTE , TEDDY D'EVEIL , CUBES A IDEES , TRICKY TRAPS , AFX TOP PROTOS


TOMY FRANCE S.A.R.L., Société A Responsabilité Limitée - Parc d'Affaires International - 74160 - ARCHAMPS - France - SIREN 333532984


Cabinet Michel MOINAS - 13 Chemin du Levant - 01210 - FERNEY-VOLTAIRE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-33

Renouvellement sans limitation le 6 mars 2001 n°2194460 - Publication au BOPI 2001-03-06

Renouvellement sans limitation le 21 mars 2011 n°2466226 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-03-21

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