Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOMY TRONICS
TOMY France SARL

Numéro de dépôt :
95570614
Date de dépôt :
02/05/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/05/2005

Présentation de la marque TOMY TRONICS

Déposée le 2 mai 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOMY France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOMY TRONICS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-24 du 16 juin 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOMY France domicilié(e) 13 chemin du Levant 01210 FERNEY VOLTAIRE - Japon et immatriculée sous le numéro RCS 333 532 984 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel Moinas - France.

La marque TOMY TRONICS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95570614.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOMY TRONICS est expirée depuis le 2 mai 2005.

TOMY France a également déposé les autres marques suivantes : MODUL'ANIMO , AFX , AFX RALLYE , CREATIV'MODEL , CIRCUS BUS , LAPIN ENCHANTE , TEDDY D'EVEIL , CUBES A IDEES , TRICKY TRAPS , TRICKY BILLE


TOMY France SARL - 13 chemin du Levant 01210 FERNEY VOLTAIRE - Japon - SIREN 333532984


Cabinet Michel Moinas - France


Inscription le 15 septembre 1995 - Transmission de propriété n°189443 - Publication au BOPI 1995-09-15

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-03

Publication - Publication le 16 juin 1995 au BOPI 1995-24

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la transformation et la reproduction du son et des images; radios, télévisions, lecteurs de disques audio et vidéo, lecteurs de bandes magnétiques audio et vidéo, disques audio et vidéo, bandes magnétiques audio et vidéo; ordinateurs et leurs périphériques; disques, bandes et autres supports magnétiques pour l'enregistrement et le stockage de sons et d'images numériques, de données et de langages de programmation.Jeux et jouets; articles de sport (à l'exception des vêtements, chaussures, tapis). Activités d'éducation, de formation, de divertissement, de spectacles, concours en matière d'éducation et de divertissement

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.