Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAR-G
TOMY FRANCE S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
92403934
Date de dépôt :
29/01/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/01/2002

Présentation de la marque CHAR-G

Déposée le 29 janvier 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOMY FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHAR-G » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-06 du 20 mars 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOMY FRANCE domicilié(e) 13, Chemin du Levant, 01210 FERNEY-VOLTAIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel MOINAS - France.

La marque CHAR-G a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92403934.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAR-G est expirée depuis le 29 janvier 2002.

TOMY FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MODUL'ANIMO , AFX , AFX RALLYE , CREATIV'MODEL , CIRCUS BUS , LAPIN ENCHANTE , TEDDY D'EVEIL , CUBES A IDEES , TRICKY TRAPS , TRICKY BILLE


TOMY FRANCE S.A.R.L. - 13, Chemin du Levant, 01210 FERNEY-VOLTAIRE - France


Cabinet Michel MOINAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-24

Publication - Publication le 20 mars 1992 au BOPI 1992-06

Jouets et jeux