Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPITAINE CORSAIRE
TOMY FRANCE S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
3213542
Date de dépôt :
06/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
06/03/2013
CAPITAINE CORSAIRE de TOMY FRANCE

Présentation de la marque CAPITAINE CORSAIRE

Déposée le 6 mars 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOMY FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « CAPITAINE CORSAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-15 du 11 avril 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOMY FRANCE domicilié(e) Parc d'Affaires International , B.P. 358,74166 ARCHAMPS - 74166 - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 532 984 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel MOINAS domicilié(e) 13, chemin du Levant,01210 FERNEY-VOLTAIRE - 01210 - France.

La marque CAPITAINE CORSAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3213542.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPITAINE CORSAIRE est expirée depuis le 6 mars 2013.

TOMY FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MODUL'ANIMO , AFX , AFX RALLYE , CREATIV'MODEL , CIRCUS BUS , LAPIN ENCHANTE , TEDDY D'EVEIL , CUBES A IDEES , TRICKY TRAPS , TRICKY BILLE


TOMY FRANCE S.A.R.L. - Parc d'Affaires International , B.P. 358,74166 ARCHAMPS - 74166 - France - SIREN 333532984


Cabinet Michel MOINAS - 13, chemin du Levant,01210 FERNEY-VOLTAIRE - 01210 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-32

Publication - Publication le 11 avr. 2003 au BOPI 2003-15

Papier, carton, produits en ces matières (papier, carton) non compris dans d'autres classes, à savoir figurines en papier, carton ; photographies, clichés, articles de papeterie, crayons, stylos et autres instruments d'écriture, gommes à effacer, matériel pour les artistes, pinceaux, articles pour reliures, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) , machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) , matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) , cartes à jouer, caractères d'imprimerie, produits de l'imprimerie, livres, revues, magazines, journaux, prospectus. Jeux et jouets, notamment poupées, figurines, maisons de figurines, véhicules de figurines ; ornements et décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage et des sucreries) ; articles de sport (à l'exception des vêtements, chaussures, tapis) . Activités d'éducation, de formation, de divertissement, de spectacles, concours en matière d'éducation et de divertissement, édition de livres, de revues, de journaux.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.