Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MEGALSEA BLOC
TIMAC Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
95566168
Date de dépôt :
03/04/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/04/2015

Présentation de la marque MEGALSEA BLOC

Déposée le 3 avril 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TIMAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MEGALSEA BLOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-19 du 12 mai 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TIMAC domicilié(e) 27, avenue Franklin Roosevelt,35400 SAINT MALO (dossier no 2282014) - 35400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 866 264 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 152, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS (dossier no 2282014) - 75008 - France.

La marque MEGALSEA BLOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95566168.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MEGALSEA BLOC est expirée depuis le 3 avril 2015.

TIMAC a également déposé les autres marques suivantes : NEPTINE , ALGOLIGO , EUROGLID , TURBOPLUS , TRACTOLUBE , EUROGREASE , EUROCALSEAMAG , EUROMAG , CALSEA-DIGEST , GAFSA POTASSIQUE


TIMAC Société par Actions Simplifiée - 27, avenue Franklin Roosevelt,35400 SAINT MALO (dossier no 2282014) - 35400 - France - SIREN 450866264


PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle - 152, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS (dossier no 2282014) - 75008 - France


Inscription le 24 janvier 2005 - Transmission totale de propriété n°406525 - Publication au BOPI 2005-01-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-36

Renouvellement sans limitation le 11 février 2005 n°2282014 - Publication au BOPI 2005-02-11

Inscription le 24 janvier 2005 - Changement de dénomination n°406526 - Publication au BOPI 2005-01-24

Publication - Publication le 12 mai 1995 au BOPI 1995-19

Inscription le 23 avril 2012 - Transmission totale de propriété n°574266 - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-04-23

Inscription le 31 mai 2012 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°576664 - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-05-31

Produits agricoles et horticoles non compris dans d'autres classes, aliments pour animaux d'élevage