Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CHATEAU DE MELUSINE
TILT PRODUCTIONS, société anonyme

Numéro de dépôt :
96619317
Date de dépôt :
03/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/04/2006

Présentation de la marque LE CHATEAU DE MELUSINE

Déposée le 3 avril 1996 par la Société Anonyme (SA) TILT PRODUCTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CHATEAU DE MELUSINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-19 du 10 mai 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TILT PRODUCTIONS domicilié(e) 129 rue de l'Abbé Groult, 75015 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Wilson & Berthelot - France.

La marque LE CHATEAU DE MELUSINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96619317.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CHATEAU DE MELUSINE est expirée depuis le 3 avril 2006.

TILT PRODUCTIONS a également déposé les autres marques suivantes : DESSUS-DESSOUS , LE TELEPHONE EN OR , DITES LE PRIX , LE TYROLIEN , (Marque figurative) , QUELLE GALERE , TOUS LES GARCONS ET LES FILLES , PRESSE-CITRON , JEUX D'ENCRE , ALERTE A LA GLISSE


TILT PRODUCTIONS, société anonyme - 129 rue de l'Abbé Groult, 75015 Paris - France


Wilson & Berthelot - France


Inscription le 9 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°273453 - Publication au BOPI 1999-03-09

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-44

Publication - Publication le 10 mai 1996 au BOPI 1996-19

Enregistrements de sons, d'images et de données sur disques compacts, disquettes ou bandes magnétiques, logiciels, en rapport avec une émission de télévision.Produits de l'imprimerie, en rapport avec une émission de télévision.Emissions (programmes) de télévision

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.