Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PACK -O- SEC
TICTOR S.A.

Numéro de dépôt :
94522144
Date de dépôt :
25/05/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/05/2004

Présentation de la marque PACK -O- SEC

Déposée le 25 mai 1994 par la Société Anonyme (SA) TICTOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PACK -O- SEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-28 du 15 juillet 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TICTOR domicilié(e) 35 GRANDE ALLEE DU 12 FEVRIER 1934, 77186 NOISIEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 970 595 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TICTOR S.A. SYLVIE OWEN - France.

La marque PACK -O- SEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94522144.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PACK -O- SEC est expirée depuis le 25 mai 2004.

TICTOR a également déposé les autres marques suivantes : FIBRACLIM , FIBRAPAN FACADE , HOTLENE , PHONILENE , CALMILENE , PRIMALENE , PACK O'SEC , TIMAPAN , REALENE , MINAPAN


TICTOR S.A. - 35 GRANDE ALLEE DU 12 FEVRIER 1934, 77186 NOISIEL - France - SIREN 351970595


TICTOR S.A. SYLVIE OWEN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-44

Publication - Publication le 15 juil. 1994 au BOPI 1994-28

Feutre en laine minérale de verre ou de roche en rouleaux ou en panneaux nu ou agrémenté d'un revêtement

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.