Déposée par voie électronique le 21 octobre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) THUASNE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « THUASNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-46 du 13 novembre 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) THUASNE domicilié(e) 118-120 rue Marius Aufan - 92300 - Levallois Perret - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 091 186 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET AYMARD & COUTEL, M. David BILQUEY domicilié(e) 22 avenue de Friedland - 75008 - Paris - France.
La marque THUASNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4219665.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
THUASNE, société par actions simplifiée - 118-120 rue Marius Aufan - 92300 - Levallois Perret - France - SIREN 542091186
CABINET AYMARD & COUTEL, M. David BILQUEY - 22 avenue de Friedland - 75008 - Paris - France
Publication - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-46
Enregistrement sans modification - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06
Inscription le 25 juin 2020 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°789502 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-06-25
Emplâtres ; articles et matériel pour pansements (à l'exception des instruments) ; pansements adhésifs à compression contrôlée ; pansements individuels compressifs ; compresses, y compris compresses glacées et chaudes ; produits pour l'incontinence, à savoir couches hygiéniques et culottes ; coussins hémostatiques ; gazes et ouates à usage médical ; substances et préparations pharmaceutiques à usage médical sous forme de baumes, crèmes, pommades et onguents ; bandes de contention et de protection à usage médical ; pochettes de froid à usage médical ; bandes, coussins et coussinets pour le traitement par compression des affections de la circulation sanguine et veineuse et des affections cutanées ;
Chaussettes, bas et collants à usage thérapeutique ou prophylactique ; ceintures de maternité à usage thérapeutique ou prophylactique ; corsets lombaires, dorso-lombaires et thoraciques à usage thérapeutique ou prophylactique ou pour la rééducation ; ceintures lombaires, pelviennes, herniaires, abdominales et thoraciques à usage thérapeutique ou prophylactique ou pour la rééducation ; colliers cervicaux, gouttières, minerves ; cagoules, doigtiers, shorts, jambières, gants de pieds, gants séparateurs interdigitaux, brassards, vestes, bodies, bandeaux pour oreilles, gilets avec ou sans manches, manchons, gaines, culottes, panties, corsaires et pantalons pour la compression ; chevillères, genouillères, cuissards, poignets, coudières et attelles de doigts à usage thérapeutique ou prophylactique et pour la rééducation ; épaulières d'immobilisation de l'épaule, de la clavicule, du bras, de l'avant-bras, du coude ou des doigts ; bracelets à usage thérapeutique ou prophylactique ; bandes, manchons, chaussettes, bas, mitaines, couvre-épaule et vêtements pour le traitement des oedèmes ; vêtements post-opératoires ; vêtements sur mesure pour grands brûlés ; chaussures à décharge ; chaussures, semelles et talonnettes orthopédiques ; produits pour l'incontinence, à savoir: draps, alèzes, alèzes imperméables réutilisables ; coussinets, chaussons, coussins, surmatelas et matelas pour empêcher la formation d'escarres ; oreillers cervicaux à usage médical, lits médicalisés, lève-malade, relève-jambe, porte-sérum à roulette, déambulateurs, rollateurs, béquilles, cannes anglaises ; tables de lit, fauteuils releveurs, sièges coquille, chaises et sièges de bain et de douche, planches de bains, chaises toilettes et surélévateurs de toilette pour personnes handicapées ou malades ; soutiens-gorge pour le soin et le traitement du buste ; prothèses externes du sein ; thermomètres à usage médical, tensiomètres ;
Poussettes, fauteuils roulants ou véhicules pour handicapés ou malades ;
Tissus pour la fabrication de vêtements et de sous-vêtements, de bas et collants, de bandes à usage médical, d'orthèses, de coussins, coussinets, matelas et surmatelas ;
Vêtements (habillement) et sous-vêtements pour la pratique du sport ;
Dispositifs de protection pour la pratique des sports, à savoir : protège-dents, protège-chevilles, genouillères, coquilles, colliers cervicaux, protège-tibias ; bracelets anti-vibrations pour la pratique des sports.
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