Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L ATTELLE
THUASNE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3963091
Date de dépôt :
22/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/11/2022
L ATTELLE de THUASNE

Présentation de la marque L ATTELLE

Déposée par voie électronique le 22 novembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) THUASNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L ATTELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-50 du 14 décembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) THUASNE domicilié(e) 118-120 rue Marius Aufan - 92300 - Levallois-Perret - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 091 186 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET AYMARD & COUTEL, M. David Bilquey domicilié(e) 22, avenue de Friedland - 75008 - Paris - France.

La marque L ATTELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3963091.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L ATTELLE est expirée depuis le 22 novembre 2022.

THUASNE a également déposé les autres marques suivantes : LA CONTENTION ELASTIQUE , LA VIE BOUGE EN THUASNE , ORTEL , VERTICAL , ORTELCROSS , THUASNE , DYNACOLD , TONISVELT , FOOT'STRAP , Le mois de la compression


THUASNE, société par actions simplifiée - 118-120 rue Marius Aufan - 92300 - Levallois-Perret - France - SIREN 542091186


CABINET AYMARD & COUTEL, M. David Bilquey - 22, avenue de Friedland - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Enregistrement sans modification - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Attelles de soutien, de maintien, de compression ou d'immobilisation, notamment chevillères stabilisatrices.