Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RASPBERRY TART
THOSE CHARACTERS FROM CLEVELAND, INC., société organisée selon les lois de l'état de l'Ohio

Numéro de dépôt :
1667505
Date de dépôt :
27/05/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/05/2021

Présentation de la marque RASPBERRY TART

Déposée le 27 mai 1991 par la société THOSE CHARACTERS FROM CLEVELAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RASPBERRY TART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société THOSE CHARACTERS FROM CLEVELAND domicilié(e) One American Road - OHIO 44144 - CLEVELAND - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75340 - PARIS CEDEX 07 - France.

La marque RASPBERRY TART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1667505.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque RASPBERRY TART est expirée depuis le 27 mai 2021.

THOSE CHARACTERS FROM CLEVELAND a également déposé les autres marques suivantes : FÊTONLOURS , ORELINE , (Marque figurative) , APRICOT , GROSCHAMPION , DAME BOUCLELINE , GROSTAQUIN , GROSDORMEUR , GROS DOUDOU , MERINGUE CITRON


THOSE CHARACTERS FROM CLEVELAND, INC., société organisée selon les lois de l'état de l'Ohio - One American Road - OHIO 44144 - CLEVELAND - États-Unis


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université - 75340 - PARIS CEDEX 07 - France


Renouvellement sans limitation le 2 mai 2001 n°2197435 - Publication au BOPI 2001-05-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-46

Renouvellement sans limitation le 30 mai 2011 n°2471863 - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-05-30

Inscription le 20 mai 2015 - Transmission totale de propriété n°649247 - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-05-20

Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël