Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
M
THOONSEN TRADING, Société à responsabilité limitée
Numéro de dépôt :
4360916
Date de dépôt :
12/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque M
Déposée par voie électronique le 12 mai 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) THOONSEN TRADING
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « M »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) THOONSEN TRADING domicilié(e) 90 rue Ampère - 36000 - CHATEAUROUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 132 722 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AQUINOV, Mme. Marie MOTHES domicilié(e) Allée de la forestière - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
THOONSEN TRADING, Société à responsabilité limitée - 90 rue Ampère - 36000 - CHATEAUROUX - France - SIREN 479132722
AQUINOV, Mme. Marie MOTHES - Allée de la forestière - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France
Publication - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-22
Inscription le 5 juillet 2018 - Rejet partiel n°727416 - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-07-05
Inscription le 13 juillet 2018 - Rejet total n°728463 - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-07-13
Cycles ; bicyclettes ; tricycles ; triporteurs ; cycles, bicyclettes, tricycles, triporteurs à assistance électrique ; cadres pour cycles ; châssis et cadres pour triporteurs ; moteurs électriques pour cycles ; roues de cycles ; sièges pour triporteurs ; caisses de transport pour triporteurs ; pneumatiques pour cycles ; antivols pour cycles ; cellules de passagers pour triporteurs ; vélos tout terrain ; vélos tout terrain à assistance électrique ; vélos tout chemins ; vélos tout chemins à assistance électrique ; boîtes de vitesses intégrée dans le moyeu de roue pour cycles ; pignons, plateaux et chaînes pour transmission de cycles ; pédaliers pour cycles ; amortisseurs pour cycles ; freins pour cycles ; fauteuils roulants motorisés pour personnes handicapées et à mobilité réduite ;
Vêtements pour le cyclisme ; chaussures pour le cyclisme ; gants pour le cyclisme ; surchaussures pour le cyclisme ; vêtements de pluie pour le cyclisme ; enveloppe de casque contre la pluie ; calottes de tête contre le froid pour la pratique du cyclisme ; sous-vêtements pour le cyclisme ; cuissards pour le cyclisme ; collants pour le cyclisme ; maillots de cyclisme ; chaussettes pour le cyclisme ; bandeaux ; visières (chapellerie) ; chapeaux et casquettes de cycliste ; chapeaux et casquettes pour recouvrir des casques de cyclistes ;
Montage de cycles, de tricycles et de triporteurs ; réparations de cycles, tricycles et triporteurs ; location de cycles, tricycles et triporteurs ; entretien de cycles, tricycles et triporteurs.
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