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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) THOMSON
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THOMSON BRANDT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

THOMSON BRANDT
THOMSON S.A.

Numéro de dépôt :
92446148
Date de dépôt :
15/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/12/2002

Présentation de la marque THOMSON BRANDT

Déposée le 15 décembre 1992 par la Société Anonyme (SA) THOMSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « THOMSON BRANDT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-04 du 29 janvier 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) THOMSON domicilié(e) 51, esplanade du Général de Gaulle, 92800 PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 089 750 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, THOMSON-CSF/SCPI - France.

La marque THOMSON BRANDT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92446148.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 13

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THOMSON BRANDT est expirée depuis le 15 décembre 2002.

THOMSON a également déposé les autres marques suivantes : T THOMSON , PRATICIEL , MOI JE PREFERE LA QUALITE BRANDT , RIBET ET DESJARDINS , THOMATIC , THOMSON ONLINE , DJ LYRA-DJ , SONORA , L'ART DE LA TECHNOLOGIE THOMSON , CIMSA SINTRA


THOMSON S.A. - 51, esplanade du Général de Gaulle, 92800 PUTEAUX - France - SIREN 542089750


THOMSON-CSF/SCPI - France


Inscription le 12 juillet 1999 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°281115 - Publication au BOPI 1999-07-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-21

Publication - Publication le 29 janv. 1993 au BOPI 1993-04

Appareils, instruments, organes et dispositifs électriques, électrotechniques, électromagnétiques, électroniques, électrothermiques, radioélectriques, téléphoniques, scientifiques, nucléaires, nautiques, optiques, optoélectroniques, photographiques, cinématographiques, de physique, de chimie, de calcul, de radio, de télévision, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle, d'alarme, de génération, d'émission, de détection, d'amplification, de modulation, d'enregistrement, de reproduction de sons, d'images ou de données; traitement d'information, d'enseignement; composants électriques, électromécaniques, électroniques et électroacoustiques; appareils, dispositifs et organes électriques, électromécaniques ou électroniques de commande et de régulation; dispositifs et organes de programmation et d'automatisation de cycles de machines.Véhicules porteurs d'armements, d'équipements associés et de troupes.Armes à feu, munitions, projectiles, explosifs, notamment charges militaires, mortiers, bombes, roquettes, missiles, propulseurs à poudre pour projectiles et éléments pyrotechniques

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.