Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MOSTAM
Numéro de dépôt :
1541033
Date de dépôt :
11/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/07/1999
Présentation de la marque MOSTAM
Déposée le 11 juillet 1989 par la Société Anonyme (SA) THOMSON-CSF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOSTAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque MOSTAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1541033.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
THOMSON-CSF a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Changement d'adresse n°43537 - Publication au BOPI 1990-01