Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
THOMSON-CSF (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1746402
Date de dépôt :
13/07/1990
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/07/2000
Marque figurative de THOMSON-CSF

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 13 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) THOMSON-CSF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) THOMSON-CSF domicilié(e) 51, Esplanade du Général de Gaulle, 92800 Puteaux - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1746402.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 13 juillet 2000.

THOMSON-CSF a également déposé les autres marques suivantes : TAV , THOMBUS , SICA , THOMBUS , HORTSON , ESM , SUPERSWITCH , EPIFET , THOMSON CSF , TRANSIL


THOMSON-CSF (Société Anonyme) - 51, Esplanade du Général de Gaulle, 92800 Puteaux - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-06

Matériel de saisie, de stockage, de conversion, de traitement ou de transmission de données ou d'informations, à savoir ordinateurs et leurs périphériques, leurs leurs équipements associés, leurs organes et pièces détachées;périphériques d'ordinateurs, consoles de visualisation, machines de traitement de textes;supports d'enregistrement impressionnés et notamment programmes d'ordinateurs enregistrés sur cartes, bandes et rubans magnétiques ou sur tous autres supports.Travaux d'ingénieurs;consultations professionnelles et techniques (sans rapport avec la conduite des affaires), établissement de plans et de projets, réalisation d'études, notamment dans le domaine de l'informatique; programmation électronique, travaux sur ordinateurs, à savoir élaboration et conception de logiciel, conseils techniques, informatiques, services de contrôle qualité

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.