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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) THOMSON-CSF
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DETVOL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DETVOL
THOMSON-CSF S.A.

Numéro de dépôt :
95552497
Date de dépôt :
06/01/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/01/2005

Présentation de la marque DETVOL

Déposée le 6 janvier 1995 par la Société Anonyme (SA) THOMSON-CSF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DETVOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-06 du 10 février 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) THOMSON-CSF domicilié(e) 173, boulevard Haussmann, 75008 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 059 024 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Eve BOUJAC THOMSON-CSF/SCPI - France.

La marque DETVOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95552497.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DETVOL est expirée depuis le 6 janvier 2005.

THOMSON-CSF a également déposé les autres marques suivantes : TAV , THOMBUS , SICA , THOMBUS , HORTSON , ESM , SUPERSWITCH , EPIFET , THOMSON CSF , TRANSIL


THOMSON-CSF S.A. - 173, boulevard Haussmann, 75008 Paris - France - SIREN 552059024


Mme Eve BOUJAC THOMSON-CSF/SCPI - France


Inscription le 24 juillet 2001 - Changement de dénomination n°334589 - Publication au BOPI 2001-07-24

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-33

Publication - Publication le 10 févr. 1995 au BOPI 1995-06

Dispositif d'identification et de détection de véhicules volés