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Marques déposées par monsieur Thomas olivier
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L'Épicerie de Brocéliande
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'Épicerie de Brocéliande
M. Thomas olivier, Agissant pour le compte de la société L'Épicerie de Brocéliande en cours de formation

Numéro de dépôt :
4057337
Date de dépôt :
27/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
27/12/2023
L\'Épicerie de Brocéliande de Thomas olivier

Présentation de la marque L'Épicerie de Brocéliande

Déposée le 27 décembre 2013 par monsieur Thomas olivier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « L'Épicerie de Brocéliande » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-03 du 17 janvier 2014.

Le déposant est monsieur Thomas olivier domicilié(e) 6 rue du 11 juin 1944 - 35160 - MONTFORT SUR MEU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Thomas olivier domicilié(e) 6 rue du 11 juin 1944 - 35160 - MONTFORT SUR MEU - France.

La marque L'Épicerie de Brocéliande a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4057337.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'Épicerie de Brocéliande est expirée depuis le 27 décembre 2023.


M. Thomas olivier, Agissant pour le compte de la société L'Épicerie de Brocéliande en cours de formation - 6 rue du 11 juin 1944 - 35160 - MONTFORT SUR MEU - France


M. Thomas olivier - 6 rue du 11 juin 1944 - 35160 - MONTFORT SUR MEU - France


Publication - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2014-03

Enregistrement avec modification - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Inscription le 8 septembre 2014 - Rejet partiel n°630647 - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-09-08

Distribution (livraison de produits).