Marque enregistrée - Marque en vigueur

D DYNAM'EAU
Thomas JOUSSELIN

Numéro de dépôt :
3682879
Date de dépôt :
09/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/10/2019
D DYNAM\'EAU de Thomas JOUSSELIN

Présentation de la marque D DYNAM'EAU

Déposée le 9 octobre 2009 par Thomas JOUSSELIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « D DYNAM'EAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-47 du 20 novembre 2009.

Le déposant est Thomas JOUSSELIN domicilié(e) 4 rue du vieux chêne - 17170 - CRAMCHABAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Thomas JOUSSELIN domicilié(e) 4 rue du vieux chêne - 17170 - CRAMCHABAN - France.

La marque D DYNAM'EAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3682879.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D DYNAM'EAU arrivera à expiration en date du 9 octobre 2019.


Thomas JOUSSELIN - 4 rue du vieux chêne - 17170 - CRAMCHABAN - France


Thomas JOUSSELIN - 4 rue du vieux chêne - 17170 - CRAMCHABAN - France


Publication - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47

Enregistrement sans modification - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-11

Inscription le 31 octobre 2017 - Transmission totale de propriété n°710784 - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-10-31

Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de loisir ; production de films sur bandes vidéo ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels.