Marque expirée - Marque en non vigueur

GASTRICALM
THIOMED Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
96646342
Date de dépôt :
11/10/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/10/2016

Présentation de la marque GASTRICALM

Déposée le 11 octobre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) THIOMED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GASTRICALM »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) THIOMED domicilié(e) Les Tiolans,03800 SAINT BONNET DE ROCHEFORT (dossier no 2317453) - 03800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 169 108 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE Cedex 1 (dossier no 2317453) - 42005 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GASTRICALM est expirée depuis le 11 octobre 2016.

THIOMED a également déposé les autres marques suivantes : YAMolig , GINZEN-OLIG 15 , GYMNALINE , LABORATOIRES ASSOCIES DE FRANCE , CHRONO NERGEDOL , CHRONO NERGEQUILIBRE , ESPACE NATURE , LES SAVEURS DU VERGER , PHYTOFER B9 , ARGIDIGEST


THIOMED Société par Actions Simplifiée - Les Tiolans,03800 SAINT BONNET DE ROCHEFORT (dossier no 2317453) - 03800 - France - SIREN 384169108


CABINET LAURENT ET CHARRAS - 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE Cedex 1 (dossier no 2317453) - 42005 - France


Renouvellement sans limitation le 20 juin 2006 n°2317453 - Publication au BOPI 2006-06-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-13

Publication - Publication le 22 nov. 1996 au BOPI 1996-47

Inscription le 1 mars 2010 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°518286 - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-03-01

Inscription le 11 avril 2011 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°546679 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-04-11

Inscription le 12 août 2014 - Transmission totale de propriété n°629346 - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-08-12

Herbes et plantes médicinales; tisanes, huiles médicinales; gelules, capsules à usage médical.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés. Produits et compléments alimentaires énergétiques et diététiques à savoir: viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; compotes; ufs; lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles. Produits et compléments alimentaires énergétiques et diététiques à savoir: café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices; glace à rafraîchir et tous les produits et compléments alimentaires, énergétiques et diététiques également sous forme galénique de gouttes, de gélules, de sirops, d'infusettes, de comprimés

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.