Marque expirée - Marque en non vigueur

ESPACE NATURE
THIOMED Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
95602379
Date de dépôt :
29/11/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/11/2015

Présentation de la marque ESPACE NATURE

Déposée le 29 novembre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) THIOMED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ESPACE NATURE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) THIOMED domicilié(e) Les Tiolans,03800 SAINT BONNET DE ROCHEFORT (dossier no 2301893) - 03800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 169 108 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203,12005 SAINT-ETIENNE Cedex 1 (dossier no 2301893) - 12005 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ESPACE NATURE est expirée depuis le 29 novembre 2015.

THIOMED a également déposé les autres marques suivantes : YAMolig , GINZEN-OLIG 15 , GYMNALINE , LABORATOIRES ASSOCIES DE FRANCE , CHRONO NERGEDOL , CHRONO NERGEQUILIBRE , GASTRICALM , LES SAVEURS DU VERGER , PHYTOFER B9 , ARGIDIGEST


THIOMED Société par Actions Simplifiée - Les Tiolans,03800 SAINT BONNET DE ROCHEFORT (dossier no 2301893) - 03800 - France - SIREN 384169108


CABINET LAURENT ET CHARRAS - 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203,12005 SAINT-ETIENNE Cedex 1 (dossier no 2301893) - 12005 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-22

Inscription le 21 mars 1996 - Concession de licence n°199270 - Publication au BOPI 1996-03-21

Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2005 n°2301893 - Publication au BOPI 2005-11-30

Publication - Publication le 26 janv. 1996 au BOPI 1996-04

Herbes et plantes médicinales ; tisanes, huiles médicinales ; gélules, capsules à usage médical. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés. Produits et compléments alimentaires énergétiques et diététiques, à savoir : viande, poisson volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.Produits et compléments alimentaires énergétiques et diététiques à savoir : café, thé, cacao sucre, riz, tapioca, sagou succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices ; glace à rafraichir

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.