Marque renouvelée - Marque en vigueur

ALGOCALCIUM
3I NATURE, SAS

Numéro de dépôt :
96655033
Date de dépôt :
06/12/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/12/2026

Présentation de la marque ALGOCALCIUM

Déposée le 6 décembre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) 3I NATURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ALGOCALCIUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-03 du 17 janvier 1997.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) 3I NATURE domicilié(e) LES TIOLANS - 03800 - SAINT BONNET DE ROCHEFORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 169 108 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, 3I NATURE, DEPARTEMENT JURIDIQUE domicilié(e) LES TIOLANS - 03800 - SAINT BONNET DE ROCHEFORT - France.

La marque ALGOCALCIUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96655033.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ALGOCALCIUM arrivera à expiration en date du 6 décembre 2026.

3I NATURE a également déposé les autres marques suivantes : MINCIFEINE , LES THERMANATURES , PHYTO-SELTZER , cinnaglyc , PHYTO SCORBINE , PULMOPHYTOL , PHYTO SCORBOL , PHYTOMAG , itabs intact | intense , I FLUID INTACT INTENSE


3I NATURE, SAS - LES TIOLANS - 03800 - SAINT BONNET DE ROCHEFORT - France - SIREN 384169108


3I NATURE, DEPARTEMENT JURIDIQUE - LES TIOLANS - 03800 - SAINT BONNET DE ROCHEFORT - France


Renouvellement sans limitation le 26 septembre 2006 n°2323788 - Publication au BOPI 2006-09-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-36

Publication - Publication le 17 janv. 1997 au BOPI 1997-03

Inscription le 13 mai 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°497250 - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-05-13

Renouvellement sans limitation le 7 septembre 2016 n°2627293 - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2016-09-07

Inscription le 19 décembre 2017 - Changement de nom, de dénomination n°713379 - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2017-12-19

Produits et compléments alimentaires énergétiques et diététiques, sous forme galénique de gouttes, de gélules, de sirops, de sachets de tisane prêt à infuser, de comprimés, à base d'algues marines sélectionnées pour leur teneur en calcium

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.