Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TONKARAMEL
M. Thierry COURT
L'INSTANT GOURMAND, SARL

Numéro de dépôt :
4342946
Date de dépôt :
04/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
TONKARAMEL de Thierry COURT

Présentation de la marque TONKARAMEL

Déposée par voie électronique le 4 mars 2017 par monsieur Thierry COURT et la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'INSTANT GOURMAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TONKARAMEL »

Les déposants sont monsieur Thierry COURT domicilié(e) 3 rue de New York - 38000 - Grenoble - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'INSTANT GOURMAND domicilié(e) 22 rue de la Poste - 38000 - Grenoble - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Thierry COURT domicilié(e) 3 rue de New York - 38000 - GRENOBLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 30 32

Thierry COURT a également déposé les autres marques suivantes : Kwouet , SMOOFI , FRUIGAOU , CROC'MOU , AKROBAR , Criiiks


M. Thierry COURT - 3 rue de New York - 38000 - Grenoble - France

L'INSTANT GOURMAND, SARL - 22 rue de la Poste - 38000 - Grenoble - France


M. Thierry COURT - 3 rue de New York - 38000 - GRENOBLE - France


Publication - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Inscription le 19 décembre 2018 - Rejet total n°743167 - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2018-12-19

Ustensiles de cuisine ; récipients pour la cuisine ; porcelaines ; faïence ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.