Marque enregistrée - Marque en vigueur

THERMOR LA GARANTIE CONFORT
THERMOR PACIFIC, SAS

Numéro de dépôt :
3937924
Date de dépôt :
27/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/07/2022
THERMOR LA GARANTIE CONFORT de THERMOR PACIFIC

Présentation de la marque THERMOR LA GARANTIE CONFORT

Déposée le 27 juillet 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) THERMOR PACIFIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « THERMOR LA GARANTIE CONFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-34 du 24 août 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) THERMOR PACIFIC domicilié(e) 17 Rue Croix Fauchet - 45140 - SAINT JEAN DE LA RUELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 545 008 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GFC ATLANTIC, M. FISSON Antoine domicilié(e) 44 Boulevard des Etats-Unis - 85000 - LA ROCHE-SUR-YON - France.

La marque THERMOR LA GARANTIE CONFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3937924.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THERMOR LA GARANTIE CONFORT arrivera à expiration en date du 27 juillet 2022.

THERMOR PACIFIC a également déposé les autres marques suivantes : MYTHIK , INGENIO , AEROMAX , Baléares , OPTIMA , MYTHIC , PACK ENERGIE , AIRTHERM , PACIPLAK , EQUATEUR


THERMOR PACIFIC, SAS - 17 Rue Croix Fauchet - 45140 - SAINT JEAN DE LA RUELLE - France - SIREN 329545008


GFC ATLANTIC, M. FISSON Antoine - 44 Boulevard des Etats-Unis - 85000 - LA ROCHE-SUR-YON - France


Publication - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34

Enregistrement avec modification - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Inscription le 7 septembre 2017 - Changement de nom, de dénomination n°707589 - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-09-07

Appareils et dispositifs de programmation, de régulation et de contrôle pour les appareils de chauffage, de ventilation, de climatisation, de conditionnement d'air, de séchage, de production de vapeur, de distribution d'eau et installations sanitaires ; thermostats ; variateurs ; télécommandes ; sondes pour thermostats ; logiciels (programmes enregistrés) ; indicateurs de température ; alarmes électriques ou électroniques ; panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques ; appareils de surveillance de la consommation d'énergie domestique ou industrielle ; appareils et dispositifs de surveillance de la performance énergétique ; appareils et dispositifs de commande à distance de fonctions domotiques ; appareils et dispositifs automatiques de régulation pour l'économie d'énergie ; disjoncteurs ; détecteurs de fumée ;

Appareils et installations de génie climatique, de chauffage, de ventilation, de climatisation, de conditionnement d'air, de séchage, de production de vapeur, de distribution d'eau, installations sanitaires et pièces de rechanges pour tous les produits précités ; appareils de chauffage à savoir appareils électriques, au fioul, au gaz et/ou aux énergies renouvelables (solaire, géothermie, aérothermie, hydrothermie) ; radiateurs (chauffage), convecteurs ; panneaux rayonnants pour le chauffage ; pompes à chaleur ; poêles (appareils de chauffage) ; chaudières de chauffage ; aérothermes ; planchers chauffants ; planchers rafraîchissants ; équipements de chaufferie ; échangeurs thermiques ; accumulateurs et récupérateurs de chaleur ; accumulateurs et générateurs de vapeur (autres que parties de machines) ; alimentateurs de chaudières de chauffage ; appareils pour bains, installations de bains ; chauffe bains ; chauffe-eau ; appareils à air chaud ; installations de chauffage à eau chaude ; humidificateurs ; rideaux d'air ; sécheurs d'air ; sèche serviettes ; séchoirs (appareils) ; hottes d'aération ; appareils d'ionisation pour le traitement de l'air ; appareils et installations de filtrage d'air ; appareils et installations pour la purification de l'air ou de l'eau ; appareils de désenfumage ; capteurs et panneaux solaires (chauffage) ; installations solaires pour le chauffage.