Marque enregistrée - Marque en vigueur

DURALIS CHAUFFE-EAU A PROTECTION PERMANENTE
THERMOR PACIFIC, SAS

Numéro de dépôt :
3852242
Date de dépôt :
09/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/08/2021
DURALIS CHAUFFE-EAU A PROTECTION PERMANENTE de THERMOR PACIFIC

Présentation de la marque DURALIS CHAUFFE-EAU A PROTECTION PERMANENTE

Déposée le 9 août 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) THERMOR PACIFIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DURALIS CHAUFFE-EAU A PROTECTION PERMANENTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-35 du 2 septembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) THERMOR PACIFIC domicilié(e) 17 rue Croix Fauchet - 45140 - SAINT JEAN DE LA RUELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 545 008 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Service Juridique Atlantic SFDT domicilié(e) 44 Boulevard des Etats-Unis - 85000 - LA ROCHE-SUR-YON - France.

La marque DURALIS CHAUFFE-EAU A PROTECTION PERMANENTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3852242.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DURALIS CHAUFFE-EAU A PROTECTION PERMANENTE arrivera à expiration en date du 9 août 2021.

THERMOR PACIFIC a également déposé les autres marques suivantes : MYTHIK , INGENIO , AEROMAX , Baléares , OPTIMA , MYTHIC , PACK ENERGIE , AIRTHERM , PACIPLAK , EQUATEUR


THERMOR PACIFIC, SAS - 17 rue Croix Fauchet - 45140 - SAINT JEAN DE LA RUELLE - France - SIREN 329545008


Service Juridique Atlantic SFDT - 44 Boulevard des Etats-Unis - 85000 - LA ROCHE-SUR-YON - France


Publication - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35

Enregistrement sans modification - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48

Inscription le 7 septembre 2017 - Changement de nom, de dénomination n°707589 - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-09-07

Appareils et dispositifs de gestion de l'énergie ; appareils et dispositifs de programmation, de régulation et de contrôle pour les appareils de chauffage, de ventilation, de climatisation, de production d'eau chaude, de distribution d'eau et installations sanitaires ; délesteurs ; thermostats ; programmateurs ; télécommandes ; sondes pour thermostat. ;

Appareils de chauffage, de ventilation, de climatisation, de production d'eau chaude, de distribution d'eau et installations sanitaires ; chauffe-eau ; chaudières ; pompes à chaleur ; planchers chauffants ; équipements de chaufferie.