Marque enregistrée - Marque en vigueur

Delacourt
M. Théodore Chastel

Numéro de dépôt :
4390809
Date de dépôt :
24/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/09/2027
Delacourt de Théodore Chastel

Présentation de la marque Delacourt

Déposée par voie électronique le 24 septembre 2017 par monsieur Théodore Chastel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Delacourt » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-41 du 13 octobre 2017.

Le déposant est monsieur Théodore Chastel domicilié(e) 9 Rue Gustave Flaubert - 75017 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Théodore Chastel domicilié(e) 9 Rue Gustave Flaubert - 75017 - Paris - France.

La marque Delacourt a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4390809.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Delacourt arrivera à expiration en date du 24 septembre 2027.


M. Théodore Chastel - 9 Rue Gustave Flaubert - 75017 - PARIS - France


M. Théodore Chastel - 9 Rue Gustave Flaubert - 75017 - Paris - France


Publication - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41

Enregistrement sans modification - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2018-02

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux de compagnie ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.