Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VOILE FRAGRANCE
THE PROCTER & GAMBLE COMPANY (Société organisée sous les lois de l'Etat de l'Ohio)

Numéro de dépôt :
3245472
Date de dépôt :
12/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/09/2013
VOILE FRAGRANCE de THE PROCTER & GAMBLE COMPANY (Société organisée sous les lois de l\'Etat de l\'Ohio

Présentation de la marque VOILE FRAGRANCE

Déposée le 12 septembre 2003 par THE PROCTER & GAMBLE COMPANY (Société organisée sous les lois de l'Etat de l'Ohio auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VOILE FRAGRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-43 du 24 octobre 2003.

Le déposant est THE PROCTER & GAMBLE COMPANY (Société organisée sous les lois de l'Etat de l'Ohio) domicilié(e) One Procter & Gamble Plaza, Cincinnati, Ohio, Etats-Unis D'AMERIQUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France.

La marque VOILE FRAGRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3245472.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VOILE FRAGRANCE est expirée depuis le 12 septembre 2013.

THE PROCTER & GAMBLE COMPANY (Société organisée sous les lois de l'Etat de l'Ohio a également déposé les autres marques suivantes : ICEN - 3 , FEERIE , (Marque figurative) , PACE , LESSIVE CARESSANTE. , FLAIR , CONFORTABLE COMME UN PETIT BERCEAU , NEKTA , (Marque figurative) , EHDP


THE PROCTER & GAMBLE COMPANY (Société organisée sous les lois de l'Etat de l'Ohio) - One Procter & Gamble Plaza, Cincinnati, Ohio, Etats-Unis D'AMERIQUE - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-08

Inscription le 10 décembre 2004 - renonciation partielle n°403995 - Publication au BOPI 2004-12-10

Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2004-24

Publication - Publication le 24 oct. 2003 au BOPI 2003-43

Produits pour l'hygiène féminine, tels que protège-slips (produits hygiéniques), serviettes et tampons hygiéniques, culottes hygiéniques, tampons hygiéniques pour les femmes, slips pour l'hygiène féminine, couches et serviettes pour incontinents, culottes pour incontinents. Couches en papier et/ou en cellulose (à jeter) ; articles en papier ou en cellulose à usage hygiénique ; lingettes pour le visage et pour la toilette ; lingettes en papier ; lingettes démaquillantes en papier autres que celles imprégnées de produits cosmétiques ou de préparations de toilette, lingettes en papier pour la toilette (autres que celles imprégnées de préparations cosmétiques) ; papier hygiénique non imprégné de préparations cosmétiques.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.