Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHANGEMATS
THE PROCTER & GAMBLE COMPANY (Société organisée sous les lois de l'Etat de l'Ohio)

Numéro de dépôt :
3128956
Date de dépôt :
31/10/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/10/2011
CHANGEMATS de THE PROCTER & GAMBLE COMPANY (Société organisée sous les lois de l\'Etat de l\'Ohio

Présentation de la marque CHANGEMATS

Déposée le 31 octobre 2001 par THE PROCTER & GAMBLE COMPANY (Société organisée sous les lois de l'Etat de l'Ohio auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHANGEMATS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-49 du 7 décembre 2001.

Le déposant est THE PROCTER & GAMBLE COMPANY (Société organisée sous les lois de l'Etat de l'Ohio), domicilié(e) One Procter & Gamble Plaza, Cincinnati, Ohio ETATS-UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque CHANGEMATS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3128956.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHANGEMATS est expirée depuis le 31 octobre 2011.

THE PROCTER & GAMBLE COMPANY (Société organisée sous les lois de l'Etat de l'Ohio a également déposé les autres marques suivantes : ICEN - 3 , FEERIE , (Marque figurative) , PACE , LESSIVE CARESSANTE. , FLAIR , CONFORTABLE COMME UN PETIT BERCEAU , NEKTA , (Marque figurative) , EHDP


THE PROCTER & GAMBLE COMPANY (Société organisée sous les lois de l'Etat de l'Ohio) - One Procter & Gamble Plaza, Cincinnati, Ohio ETATS-UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-14

Publication - Publication le 7 déc. 2001 au BOPI 2001-49

Tapis absorbants jetables pour bébés en papier et/ou en cellulose. Tapis absorbants jetables pour bébés en tissu. Tapis pour bébés, ni en papier, ni en cellulose et ni en matière textile.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.