Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACE PERFECTA
THE PROCTER & GAMBLE COMPANY (société organisée sous les lois de l'Etat d'Ohio)

Numéro de dépôt :
3107982
Date de dépôt :
26/06/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/06/2011

Présentation de la marque ACE PERFECTA

Déposée le 26 juin 2001 par THE PROCTER & GAMBLE COMPANY (société organisée sous les lois de l'Etat d'Ohio auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACE PERFECTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-31 du 3 août 2001.

Le déposant est THE PROCTER & GAMBLE COMPANY (société organisée sous les lois de l'Etat d'Ohio), domicilié(e) One Procter & Gamble Plaza, Cincinnati, Ohio ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque ACE PERFECTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3107982.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACE PERFECTA est expirée depuis le 26 juin 2011.

THE PROCTER & GAMBLE COMPANY (société organisée sous les lois de l'Etat d'Ohio a également déposé les autres marques suivantes : ICEN - 3 , FEERIE , (Marque figurative) , PACE , LESSIVE CARESSANTE. , FLAIR , CONFORTABLE COMME UN PETIT BERCEAU , NEKTA , (Marque figurative) , EHDP


THE PROCTER & GAMBLE COMPANY (société organisée sous les lois de l'Etat d'Ohio) - One Procter & Gamble Plaza, Cincinnati, Ohio ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2002-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-48

Publication - Publication le 3 août 2001 au BOPI 2001-31

Ingrédients et substances chimiques pour lessives et produits de nettoyage. Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons pour le ménage.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.