Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIMSEULE
THE PHONE HOUSE, SAS

Numéro de dépôt :
3899043
Date de dépôt :
20/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/02/2022
SIMSEULE de THE PHONE HOUSE

Présentation de la marque SIMSEULE

Déposée le 20 février 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) THE PHONE HOUSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SIMSEULE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-11 du 16 mars 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) THE PHONE HOUSE domicilié(e) 4 RUE DIDEROT - 92156 - SURESNES CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 685 816 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, THE PHONE HOUSE, Mle STOLFO ANNE domicilié(e) 4 RUE DIDEROT - 92156 - SURESNES CEDEX - France.

La marque SIMSEULE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3899043.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIMSEULE est expirée depuis le 20 février 2022.

THE PHONE HOUSE a également déposé les autres marques suivantes : FLOTTE MANAGER , The Phone House, connectez vous , TalkBox , THE PHONE HOUSE SOLUTIONS BUSINESS , TalkTalk Liberté , The Phone House Best'of Apps , Lifeline Smart , HAPPY TABS , LES IMMANQUABLES THE PHONE HOUSE UN TELEPHONE COMME NEUF , Talk Talk Intégral


THE PHONE HOUSE, SAS - 4 RUE DIDEROT - 92156 - SURESNES CEDEX - France - SIREN 408685816


THE PHONE HOUSE, Mle STOLFO ANNE - 4 RUE DIDEROT - 92156 - SURESNES CEDEX - France


Publication - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ;

Services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.