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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) THE CHA YUAN INTERNATIONAL
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Fête du Muguet
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Fête du Muguet
THE CHA YUAN INTERNATIONAL, SARL

Numéro de dépôt :
3409951
Date de dépôt :
14/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
14/02/2026
Fête du Muguet de THE CHA YUAN INTERNATIONAL

Présentation de la marque Fête du Muguet

Déposée le 14 février 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) THE CHA YUAN INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Fête du Muguet » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-12 du 24 mars 2006.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) THE CHA YUAN INTERNATIONAL domicilié(e) 7 rue des Remparts d'Ainay - 69002 - LYON-2E-ARRONDISSEMENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 278 301 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, THE CHA YUAN INTERNATIONAL, Mme PARISOT Amélie domicilié(e) 25 Place Carnot - 69002 - LYON-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque Fête du Muguet a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3409951.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Fête du Muguet arrivera à expiration en date du 14 février 2026.

THE CHA YUAN INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : RÊVE DU PAPILLON , OIE SAUVAGE , EQUINOXE , VOYAGE VERS L'OUEST , EMPIRE DES STEPPES , Fidelitea , COEUR TRANQUILLE , ETOILE D'OR , Fidelithé , SABLES ROUGES


THE CHA YUAN INTERNATIONAL, SARL - 7 rue des Remparts d'Ainay - 69002 - LYON-2E-ARRONDISSEMENT - France - SIREN 412278301


THE CHA YUAN INTERNATIONAL, Mme PARISOT Amélie - 25 Place Carnot - 69002 - LYON-2E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-29

Publication - Publication le 24 mars 2006 au BOPI 2006-12

Renouvellement sans limitation le 5 avril 2016 n°2614955 - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-04-05

Gelées ; confitures ; Thé ; pâtisserie ; confiserie ; biscuiterie.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.