Marque enregistrée - Marque en vigueur

Cousu Main
The British Broadcasting Corporation, Société Britannique
METROPOLE TELEVISION, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
4135277
Date de dépôt :
20/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/11/2024
Cousu Main de The British Broadcasting Corporation

Présentation de la marque Cousu Main

Déposée le 20 novembre 2014 par la société The British Broadcasting Corporation et la Société Anonyme (SA) METROPOLE TELEVISION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Cousu Main » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-50 du 12 décembre 2014.

Les déposants sont la société The British Broadcasting Corporation domicilié(e) Broadcasting House, Portland Place, W1A 1AA LONDRES - Royaume-Uni et la Société Anonyme (SA) METROPOLE TELEVISION domicilié(e) 89 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 Rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

La marque Cousu Main a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4135277.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cousu Main arrivera à expiration en date du 20 novembre 2024.

The British Broadcasting Corporation a également déposé les autres marques suivantes : TOP GEAR , CousuMain , DANCING WITH THE STARS , TINY HAPPY PEOPLE , PHONE CHALLENGE Et si vous échangiez vos téléphones ? , LOOK AHEAD , OZMO , VOS OBJETS ONT UNE HISTOIRE , BBC , L'ESPOIR DE L'ANNÉE : ARTISAN…


The British Broadcasting Corporation, Société Britannique - Broadcasting House, Portland Place, W1A 1AA LONDRES - Royaume-Uni

METROPOLE TELEVISION, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 89 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France - SIREN 3


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 Rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50

Enregistrement avec modification - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20

Machines-outils ; machines à coudre ; robots de couture ; moteurs pour machines à coudre ; pédales pour machines à coudre ; machines à tricoter ; machines à broder.

Produits de l'imprimerie ; publications imprimées ; magazines ; livres ; photographies ; papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; clichés d'imprimerie ; affiches ; cartes ; cartes postales ; cartes de voeux ; cartes à échanger, autres que pour jeux ; invitations ; journaux intimes ; calendriers ; albums de photographies ; images ; sacs cadeaux en papier ou en matières plastiques, boîtes à cadeaux, étiquettes à cadeaux et emballages cadeaux en papier ou en matières plastiques ; bloc-notes ; instruments d'écriture et crayons ; autocollants ; transferts ; timbres ; agendas ; carnets d'adresses ; carnets ; porte-plumes et porte-crayons ; sous-mains ; patrons de broderie, de couture et de tricot ; timbres-poste ; sets de table en papier ; drapeaux, banderoles (papier et plastique) ; dossiers ; sous-verres en papier et carton.

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir sacs, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, étuis pour les clefs (maroquinerie), porte-documents, porte-cartes, pochettes, boîtes en cuir ou en carton cuir, ceintures en cuir et en imitations du cuir ; peaux d'animaux ; sacs ; malles et valises ; porte-monnaie ; portefeuilles.

Publicité et administration commerciale, consultation en affaires, services de marketing, gestion commerciale du recrutement ; administration commerciale, travaux de bureau ; le rassemblement, pour le compte de tiers, de produits de toilette, CD, DVD, vidéos, livres audio, jeux informatiques, jeux vidéo, jeux électroniques, articles de bijouterie, parures (bijouterie), horloges, montres, produits de l'imprimerie, récipients et ustensiles ménagers, produits textiles, sacs, vêtements, chaussures, chapellerie, jouets et jeux, permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits en ligne ou dans un magasin de vente au détail, à l'exception de leur transport ; production de publicités à la télévision et à la radio ; vente aux enchères ; traitement des données ; fourniture d'informations commerciales ; distribution, à savoir distribution d'enregistrements sonores (musique), d'enregistrements vidéo et de DVD (programmes télévisés et films) ; services de présentation de films ; distribution de programmes de télévision pour des tiers ; services de souscription à des programmes de télévision ; services de souscription à des programmes de radio.

Services de divertissement, d'éducation, de loisirs, d'enseignement, de cours particuliers et de formation ; services de production, de présentation et de distribution de contenu audio, vidéo, d'images fixes et animées ; services de production et de location de programmes de télévision, de radio, de câble, de satellite et d'Internet et de films, d'enregistrements sonores (musique), d'enregistrements vidéo (programmes télévisés et films) et de DVDs (programmes télévisés et films) ; services de présentation de programmes de télévision ; services de présentation de programmes de radio ; services éducatifs en matière de divertissement ; ateliers et cours (éducation et formation) ; informations en matière de divertissement ou d'éducation, fournies en ligne à partir d'une base de données informatique ou d'Internet ou de communications par satellite, micro-ondes ou d'autres supports électroniques, numériques ou analogiques ; services de publication (y compris les services de publication électronique) ; publications électroniques non téléchargeables ; organisation, production et présentation de spectacles, de concours, de jeux, de concerts, de manifestations et d'événements,, de jeux télévisés, de jeux de question-réponse, de journées de divertissement, d'expositions, de tournées de présentation, d'événements mis en scène, de raves, de représentations théâtrales, de spectacles en direct et d'événements de participation ; fourniture d'informations et de conseils ayant trait à tous les services précités, y compris les services fournis en ligne à partir d'un réseau informatique ou par Internet ou Extranet.