Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOUS ENSEMBLE
TF1 ENTREPRISES, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3163518
Date de dépôt :
10/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/05/2012
TOUS ENSEMBLE de TF1 ENTREPRISES

Présentation de la marque TOUS ENSEMBLE

Déposée le 10 mai 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TF1 ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOUS ENSEMBLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-24 du 14 juin 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TF1 ENTREPRISES domicilié(e) 305 Avenue le Jour se lève,92100 BOULOGNE BILLANCOURT - 92100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 150 810 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL domicilié(e) 68 rue Pierre Charron,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque TOUS ENSEMBLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3163518.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUS ENSEMBLE est expirée depuis le 10 mai 2012.

TF1 ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , LE PREMIER JEU POUR DEVENIR STAR , FEVER PITCH , SIFLOOT , VOCAL INTELLIGENT PIN'S , DINO PIN'S MAGNET , FORMULE SPORT , DINO PIN'S , PIN'S AIMANT , STUDIO TF1


TF1 ENTREPRISES, Société par Actions Simplifiée - 305 Avenue le Jour se lève,92100 BOULOGNE BILLANCOURT - 92100 - France - SIREN 334150810


INLEX CONSEIL - 68 rue Pierre Charron,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-42

Publication - Publication le 14 juin 2002 au BOPI 2002-24

Instruments de musique ; sifflets ; accordéons ; becs d'instruments de musique ; bandes musicales ; embouchures d'instruments de musique ; étuis pour instruments de musique ; flûtes ; souffleries d'instruments de musique ; boîtes à musique ; carillons ; clairons ; clochettes ; cymbales ; guitares ; harmonicas ; instruments de musique électroniques ; claviers d'instruments de musique ; instruments de musique électroniques ; pianos ; orgues ; synthétiseurs musicaux ; tambours ; tam-tams ; trombones ; trompettes ; violons ; xylophones.