Marque enregistrée - Marque en vigueur

FORM
TEXTILES WELL, Société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
4091076
Date de dépôt :
15/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/05/2024
FORM de TEXTILES WELL

Présentation de la marque FORM

Déposée par voie électronique le 15 mai 2014 par la Société Anonyme (SA) TEXTILES WELL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FORM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-23 du 6 juin 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TEXTILES WELL domicilié(e) Bâtiment Bagatelle, BP 81034 - 30120 - Le Vigan - France et immatriculée sous le numéro RCS 346 220 015 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 Rue de l'Université - 75007 - Paris - France.

La marque FORM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4091076.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORM arrivera à expiration en date du 15 mai 2024.

TEXTILES WELL a également déposé les autres marques suivantes : ALTO , WellBAG , Fashionline By Well acte de mode , INVISILIGHT , MELI MELO , CLIP DE WELL , LES LUDIQUES , DUO MOUSSE , RESPIR'ACTION , G COMME GRANDE


TEXTILES WELL, Société anonyme à conseil d'administration - Bâtiment Bagatelle, BP 81034 - 30120 - Le Vigan - France - SIREN 346220015


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 Rue de l'Université - 75007 - Paris - France


Publication - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23

Enregistrement sans modification - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-36

Inscription le 24 mars 2015 - Transmission totale de propriété n°645049 - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-03-24

Vêtements, sous-vêtements, bas, collants, mi-bas, chaussettes, lingerie de corps, bonneterie, protège-pieds (protège-bas) et socquettes.