Marque enregistrée - Marque en vigueur

HOME SMARTPILOT
Texas de France – Worldsat, SAS

Numéro de dépôt :
4159701
Date de dépôt :
24/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
24/02/2025
HOME SMARTPILOT de Texas de France – Worldsat

Présentation de la marque HOME SMARTPILOT

Déposée le 24 février 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Texas de France – Worldsat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « HOME SMARTPILOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-12 du 20 mars 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Texas de France – Worldsat domicilié(e) ZI Les Milles, 220 rue Gustave Eiffel - 13854 - AIX-EN-PROVENCE cedex 03 - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 736 003 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Texas de France – Worldsat, M. Blouin Philippe domicilié(e) ZI Les Milles, 220 rue Gustave Eiffel - 13854 - AIX-EN-PROVENCE cedex 03 - France.

La marque HOME SMARTPILOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4159701.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOME SMARTPILOT arrivera à expiration en date du 24 février 2025.

Texas de France – Worldsat a également déposé les autres marques suivantes : MAESTRO , METABOX , PHARMACLEAN , OXFORD , CARRERA , TWINSAT , MAGIC MOUNT 1 CABLE , DRD DIRECT RECEPTION DIGITAL , S , NSS NUMERIQUE SATELLITE SYSTEME


Texas de France – Worldsat, SAS - ZI Les Milles, 220 rue Gustave Eiffel - 13854 - AIX-EN-PROVENCE cedex 03 - France - SIREN 329736003


Texas de France – Worldsat, M. Blouin Philippe - ZI Les Milles, 220 rue Gustave Eiffel - 13854 - AIX-EN-PROVENCE cedex 03 - France


Publication - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-12

Enregistrement avec modification - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-35

Appareils et instruments électriques et électroniques de commande, signalisation et mesure pour caisses enregistreuses, pour machines automatiques fonctionnant au moyen de billets de banques, pièces de monnaie, cartes magnétiques ou à microprocesseur ou cartes bancaires, pour contrôler l'accès à des zones limitées et aires de stationnement ; cartes magnétiques codées, à prépaiement.