Déposée le 13 septembre 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TEXAS de FRANCE - WORLDSAT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DISCOVER SKATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-43 du 27 octobre 2000.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TEXAS de FRANCE - WORLDSAT domicilié(e) 220, rue Gustave Eiffel - ZI Les Milles, 13854 Aix en Provence - Cedex 03 - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 736 003 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TEXAS de FRANCE - WORLDSAT - France.
La marque DISCOVER SKATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3052603.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TEXAS de FRANCE - WORLDSAT (SARL) - 220, rue Gustave Eiffel - ZI Les Milles, 13854 Aix en Provence - Cedex 03 - France - SIREN 329736003
TEXAS de FRANCE - WORLDSAT - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-08
Publication - Publication le 27 oct. 2000 au BOPI 2000-43
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Trotinettes, patinettes, bicyclettes, planches à roulette, patins à roulette, planches à voile, skis, luges, planches de surf. Vêtements, chaussures. Jeux, jouets. Accessoires de sport et de gymnastique à savoir genouillères, protèges poignets, protèges coudes.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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