Marque enregistrée - Marque en vigueur

SYNOA
TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable

Numéro de dépôt :
4376371
Date de dépôt :
13/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/07/2027
SYNOA de TERRENA

Présentation de la marque SYNOA

Déposée par voie électronique le 13 juillet 2017 par la Société Coopérative Agricole (SCA) TERRENA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SYNOA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-31 du 4 août 2017.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) TERRENA domicilié(e) La Noëlle - 44150 - ANCENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 707 292 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme. Séverine REDON domicilié(e) 32 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France.

La marque SYNOA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4376371.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYNOA arrivera à expiration en date du 13 juillet 2027.

TERRENA a également déposé les autres marques suivantes : LA CANA "Les produits de nos terres" , LOGIDRAIN , TERRENA POITOU , CANA , ORFY , TERALLIANCE , SOLUTIONS NOUVELLE AGRICULTURE , LES SENTINELLES DE LA TERRE , TER'VET , CAPACTION


TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable - La Noëlle - 44150 - ANCENIS - France - SIREN 429707292


JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme. Séverine REDON - 32 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-31

Enregistrement sans modification - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-44

Errata de l'enregistrement - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-46

Produits chimiques pour l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, engrais pour les terres, bio-activateurs, soufre, enzymes à usage vinicole, compositions extinctrices, produits phytosanitaires (à l'exception des produits antiparasitaires et des insecticides) ; préparations d'oligo-éléments pour les plantes ; adjuvants autres qu'à usage médical ou vétérinaire ;

Produits vétérinaires et hygiéniques pour la médecine vétérinaire, substances diététiques à usage médical, préparations d'oligo-éléments pour la consommation animale ; désinfectants à usage vétérinaire ou hygiénique (autres que les savons), produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, insecticides, parasiticides. Produits de santé et d'hygiène pour animaux d'élevage ;

Quincaillerie métallique agricole, dévidoirs métalliques non mécaniques, cuves métalliques, matériaux de construction métalliques, constructions métalliques, tuyaux de drainage métallique, silos métalliques, fils métalliques, piquets métalliques, pattes d'attache, attaches métalliques filetées, colliers d'attache métalliques pour tuyaux ; tendeurs de bandes métalliques [étriers de tension], ces produits étant destinés à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage ; bouchons à vis métalliques pour bouteilles, capsules de bouteilles métalliques, fermetures de bouteilles métalliques, barriques métalliques ;

Machines et instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines pour la laiterie ; tondeuses à gazon à moteur ; couveuses pour les oeufs ; machines d'irrigation pour l'agriculture ; élévateurs, ces produits étant destinés à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage ;

Outils et instruments agricoles à main entraînés manuellement, outils à main pour le jardinage, pulvérisateurs pour insecticides, appareils non électriques pour détruire les parasites des plantes, tendeurs de fils et bandes métalliques [outils], ces produits étant destinés à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage ;

Matériels informatiques (ordinateurs, logiciels, périphériques d'ordinateurs, Cédéroms, DVD-roms, imprimantes, scanners, écrans, Webcams), ces produits étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage ;

Drone civil destiné aux exploitations agricoles ; tracteurs ;

Emballages en papier ou en carton pour bouteilles ; caisses-outres ; agrafes à usage agricole ; enveloppes en papier ou en carton pour bouteilles. ;

Produits en matières plastiques mi-ouvrées, tuyaux d'arrosage, raccords de tuyaux (non métalliques), tuyaux flexibles non métalliques, fils en matières plastiques autres qu'à usage textile, ces produits étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage ;

Piquets non métalliques ;

Attaches non métalliques filetées à usage agricole, attaches pour tuyaux en matières plastiques à usage agricole, barriques non métalliques, casiers à bouteilles, bouchons de bouteilles, capsules de bouteilles non métalliques, emballages en bois pour bouteilles, enveloppes en bois pour bouteilles, fermetures de bouteilles non métalliques, bouchons à vis non métalliques pour bouteilles ;

Matériel et instruments d'arrosage, lances pour tuyaux d'arrosage, arrosoirs, matériel de nettoyage, brosserie, pots de fleurs et autres récipients en terre cuite, abreuvoirs, ces produits étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage ; bouteilles ;

Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, filets de pêche, filets de camouflage, tentes, bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants), tendeurs, voiles (gréement), matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; emballages en paille pour bouteilles ; enveloppes en paille pour bouteilles ;

Sucres à usage viticole, levure à usage viticole ;

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; céréales en grains non travaillés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles et fleurs séchées, bulbes, plants, plantes aromatiques, arbres, arbustes, céréales en grains non travaillés, plantes céréalières, oléagineux, protéagineux, légumineuses, oeufs à couver, aliments pour les animaux ; substances alimentaires fortifiantes pour animaux ; produits pour l'engraissement des animaux ; fourrages fortifiants ; paille [fourrage] ; graines pour l'alimentation animale, gruaux pour la volaille ;

Consultations professionnelles d'affaires dans le domaine de l'agriculture ; aide à la direction, à l'organisation, à la gestion et au développement d'exploitations agricoles ; informations en matière d'organisation d'exploitations agricoles. Services d'achat et de vente au détail ou en gros de produits agricoles et forestiers ; services d'achat et de vente au détail ou en gros de production végétale ; services d'achat et de vente au détail ou en gros d'aliments pour animaux, substances alimentaires fortifiantes pour animaux, fourrages fortifiants, paille (fourrage), produits pour l'engraissement des animaux, graines pour l'alimentation animale, gruaux pour la volaille, de produits vétérinaires, d'accessoires pour animaux ; services d'achat et de vente au détail ou en gros de produits d'hygiène et d'entretien d'exploitation agricoles, de produits phytosanitaires, bio-activateurs et d'engrais, de matériels informatiques (ordinateurs, logiciels, périphériques d'ordinateurs, Cédéroms, DVD-roms, imprimantes, scanners, écrans, Webcams) à destination agricole, de matériel agricole, de matériel de construction ou d'installation agricoles, de véhicules agricoles, de machines agricoles, d'installations sanitaires ou de distribution d'eau pour les exploitations agricole ; services d'achat et de vente au détail ou en gros de toiles et autres matériaux de voilerie, produits de corderie, matières de rembourrage et les matières textiles fibreuses brutes à usage agricole. Services d'achat et de vente au détail ou en gros de matériel de viticoles et vinicoles et d'accessoires d'oenologie ;

Fourniture d'accès à des réseaux de transmission de données et d'informations en ligne se rapportant au domaine de l'agriculture, transmission d'informations d'aide à la prise de décision par la communication électronique de données dans le domaine de l'agriculture ;

Transport, emballage et entreposage de marchandises agricoles ; services de collecte et de stockage des productions animales et végétales ;

Transformation de produits agricoles ; conseils en matière de transformation de produits agricoles, de séchage et de broyage de céréales, de protéagineux et d'oléagineux ;

Services de recherches scientifiques ; services d'analyses et de recherches industrielles (travaux d'ingénieurs) liés à l'agriculture ; évaluations et recherches techniques ; conduite d'études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance et développement de logiciels ; création, hébergement et développement de sites Internet se rapportant au domaine de l'agriculture, l'horticulture et de l'agroalimentaire ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services de laboratoire, à savoir analyses chimiques, recherches biologiques et bactériologiques ; recherches et consultations en matière de protection de l'environnement ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; services de contrôle de qualité ; services de contrôle sanitaire ; analyses chimiques notamment analyses des sols ; services de recherche et de sélection de produits d'alimentation animale, de production végétale, agricoles, phytosanitaires, bio-activateurs ; tous ces services étant plus particulièrement rendus dans le domaine de l'agriculture et de l'élevage ;

Services d'agriculture à savoir informations et conseils en matière agricole ; services vinicoles ; services vétérinaires ; services d'informations sur le mode d'utilisation des produits agricoles ; location de matériels pour exploitations agricoles ; services de destruction des animaux nuisibles, services destruction des mauvaises herbes ; conseils techniques en élevage d'animaux ; conseils dans les systèmes de production agricoles, diagnostic personnalisé de parcelles, conseils dans l'analyse des sols et profil de sols, et dans l'analyse des végétaux, conseils en fertilisation.