Marque enregistrée - Marque en vigueur

SOLAVOL
TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable

Numéro de dépôt :
4143411
Date de dépôt :
19/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/12/2024
SOLAVOL de TERRENA

Présentation de la marque SOLAVOL

Déposée par voie électronique le 19 décembre 2014 par la Société Coopérative Agricole (SCA) TERRENA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOLAVOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-02 du 9 janvier 2015.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) TERRENA domicilié(e) La Noëlle - 44150 - ANCENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 707 292 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.

La marque SOLAVOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4143411.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLAVOL arrivera à expiration en date du 19 décembre 2024.

TERRENA a également déposé les autres marques suivantes : LA CANA "Les produits de nos terres" , LOGIDRAIN , TERRENA POITOU , CANA , ORFY , TERALLIANCE , SOLUTIONS NOUVELLE AGRICULTURE , LES SENTINELLES DE LA TERRE , TER'VET , CAPACTION


TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable - La Noëlle - 44150 - ANCENIS - France - SIREN 429707292


Cabinet HARLE et PHELIP - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02

Enregistrement sans modification - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; matériaux de construction réfractaires métalliques ; constructions transportables métalliques ; charpentes métalliques ; conduits métalliques de chauffage central ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; barrières et ouvrages métalliques de protection et de sécurité pour des bâtiments d'élevage ; pièges pour animaux ; auges à mortier métalliques ; baignoires d'oiseaux (constructions métalliques) ; fil de fer barbelé ; barreaux de grilles métalliques ; clôtures métalliques ; chaînes pour bestiaux ; étables métalliques ; poulaillers métalliques ;

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; appareils et instruments pour la production, la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique et de l'énergie électrique solaire ou thermique ; piles solaires ; accumulateurs électriques et appareils pour la recharge des accumulateurs électriques ; équipement pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; relais électriques ; transformateurs électriques ; condensateurs électriques ; convertisseurs électriques, à savoir onduleurs ; appareils électriques de contrôle de chaleur et de chaudières ; appareils électriques de surveillance de la consommation d'énergie ; panneaux solaires ; cellules photovoltaïques ; modules (cellules) photovoltaïques ; panneaux (cellules) solaires et photovoltaïques destinés à la production d'électricité ; appareils et instruments électriques et électroniques permettant la transformation du rayonnement solaire en énergie ; modules solaires ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils et installations de climatisation ; chaudières de chauffage ; poêles (appareils de chauffage) ; appareils et installations de chauffage solaire ; pompes à chaleur et installations de chauffage par pompes à chaleur ; chauffe-eau solaire ; appareils et installation de chauffage par géothermie ; groupes thermodynamiques individuels (appareils de chauffage) ; collecteurs solaires (chauffage) ; panneaux rayonnants pour le chauffage ; échangeurs thermiques ; accumulateurs et récupérateurs de chaleur ; appareils et installations pour l'approvisionnement, la purification, le traitement, le refroidissement de l'eau ou de l'air ; ballons d'eau chaude (installations pour le chauffage) ; pompes et filtres à récupération d'eau de pluie ; panneaux solaires destinés à la production de chauffage ; capteurs solaires thermiques (chauffage) ; installations de conditionnement d'air ; économiseurs de combustibles ; installations de conduites d'eau ; installations de distribution d'eau ;

Matériaux de construction non métalliques ; matériaux de construction réfractaires non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; charpentes non métalliques ; panneaux pour la construction non métalliques ; constructions non métalliques transportables ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; bois de construction ; éléments de construction en béton ; poteaux en ciment ; plaques en ciments ; briques ; enduits (matériaux de construction) ; clôtures non métalliques ; étables non métalliques ; poulaillers non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ;

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences) ; fruits et légumes frais ; semences ; plantes ; fleurs naturelles et fleurs séchées ; bulbes ; plants ; plantes aromatiques ; céréales en grains non travaillés ; plantes céréalières, oléagineux, protéagineux, légumineuses ; aliments pour animaux ; substances alimentaires fortifiantes pour animaux ; fourrages fortifiants ; paille (fourrage) ; produits pour l'engraissement des animaux ; graines pour l'alimentation animale ; gruaux pour la volaille ;

Service d'aide aux exploitations agricoles dans la conduite de leurs affaires ; gestion des affaires commerciales et économiques dans le domaine de l'agriculture, du maraîchage, de l'horticulture, de la sylviculture et de l'élevage ; informations commerciales en matière d'organisation d'exploitations agricoles ; gestion de fichiers informatiques se rapportant au domaine de l'agriculture, du maraîchage, de l'horticulture, de la sylviculture et de l'élevage ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ;

Services de construction immobilière ; construction et entretien d'édifices, de bâtiments ; construction et entretien de complexes d'élevage d'animaux ; information en matière de construction ; travaux d'ingénieur en construction ; travaux de plomberie, de peinture, d'électricité, de maçonnerie, de plâtrier, de tapissier ; installation, maintenance et réparation d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, d'installations sanitaires, d'appareils électriques pour le refroidissement de l'air, d'appareils de climatisation, d'appareils de conditionnement d'air, d'appareils à air chaud, de réchauffeurs d'air, d'accumulateurs de chaleur ; installation, maintenance et réparation d'appareils de production d'électricité et d'énergie photovoltaïque ou solaire ; information et conseils en matière d'installation, de maintenance et de réparation d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, d'installations sanitaires, d'appareils électriques pour le refroidissement de l'air, d'appareils de climatisation, d'appareils de conditionnement d'air, d'appareils à air chaud, de réchauffeurs d'air, d'accumulateurs de chaleur ; information et conseils en matière d'installation, de maintenance et de réparation d'appareils de production d'électricité et d'énergie photovoltaïque ou solaire ; réparation, entretien et maintenance d'installations électriques, d'installations de stockage d'énergie, d'installations énergétiques ; installation et réparation de dispositifs signalant l'incendie ; installation et réparation de dispositifs signalant les fuites de gaz ; installation de canalisations d'eau ;

Production d'énergie ; production d'énergies renouvelables ; information en matière de production d'énergie ; transformation des combustibles pour la production d'énergie ; consultations professionnelles en matière de production d'énergie et d'électricité, de gaz, de chauffage, de vapeur et d'eau ;

Architecture ; études de projets techniques et expertises (travaux d'ingénieurs) dans le domaine de la construction et de l'immobilier ; conseils et établissement de plans pour la construction notamment pour la construction de complexes d'élevages d'animaux ; conseils en matière de construction ; conseils en matière d'économie d'énergie et de développement durable ; études de projets techniques, établissements de plans (construction), expertises (travaux d'ingénieurs) et travaux d'ingénieurs dans le domaine des cellules photovoltaïques et des panneaux solaires ; conseils en matière de construction et d'économie d'énergie ; conseils rendus par des ingénieurs en matière de conception et de construction d'installations de production d'énergies renouvelables ; diagnostics énergétiques ; contrôle de qualité en matière d'installations énergétiques ; recherches dans le domaine de l'énergie, des économies d'énergies, du développement d'énergies renouvelables ; expertises (travaux d'ingénieurs) dans le domaine énergétique, des économies d'énergies et du développement d'énergies renouvelables ; conseils en matière d'économie d'énergie ;

Services d'agriculture à savoir notamment informations et conseils en matière agricole ; services vétérinaires ; informations techniques sur les produits agricoles et le matériel agricole ; location de matériels pour exploitations agricoles ; services d'agriculture, d'horticulture et de jardinage, services vétérinaires ; services de destruction des animaux nuisibles, destruction des mauvaises herbes ; conseils techniques en élevage d'animaux.